MENTIONS LÉGALES
Présentation du site
www.janine-communication.fr est édité par : Entreprise Individuelle Mélanie Chenard.
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Chalon sur Saône sous le numéro : 478214299 dont le siège social est à DIJON au 72 rue Berbisey 21 000 DIJON.
La directrice de la société et responsable de la rédaction du présent site est Madame Mélanie CHENARD.
La directrice est joignable par téléphone au 07 69 24 70 84 ou par courrier électronique à l'adresse suivante : melanie.chenard71@gmail.com.
Numéro de TVA : FR08478214299
Prestataire d'hébergement : IONOS SARL - 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
Conditions d'utilisation du site
JANINE COMMUNICATION WEB se réserve le droit de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site. L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales et s’engage à les respecter. Il appartient à l’utilisateur de faire des informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.
Propriété intellectuelle
JANINE COMMUNICATION WEB est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, vidéos, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : JANINE COMMUNICATION WEB, marque déposée.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes
JANINE COMMUNICATION WEB autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère pornographique, polémique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de JANINE COMMUNICATION WEB doit être faite par courriel. JANINE COMMUNICATION WEB se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.